Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULÈU
SARL A LA MADONE

Numéro de dépôt :
3094900
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque SOULÈU

Déposée le 11 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA MADONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOULÈU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA MADONE domicilié(e) ZI SECTEUR B, ALLEE DES ARTS GRAPHIQUES, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 020 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A LA MADONE - France.

La marque SOULÈU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULÈU est expirée depuis le 11 avril 2011.

A LA MADONE a également déposé les autres marques suivantes : LIMOZEST , DIONYZEST , LIMONADERIE DE PROVENCE , Tchin'y


SARL A LA MADONE - ZI SECTEUR B, ALLEE DES ARTS GRAPHIQUES, 06700 SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 037020849


A LA MADONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles de café, thé, cacao et boissons lactées) Boissons alcooliques à l'exception des bières Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.